Prochain conseil municipal

En raison de l’absence de quorum lors de la dernière réunion (le mercredi 05 novembre), une nouvelle séance de conseil municipal aura lieu lundi 10 novembre 2025 à 19h45 à la mairie.

 

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2025
• Communauté de communes Rives de l’Ain Pays du Cerdon
  • Transfert compétences eau et assainissement
• Rapport succinct des commissions communales et représentants aux organismes extérieurs
  • Groupe de travail PLU
  • Commission communication
  • Commission vie associative : Subventions aux associations
  • Commission travaux : Maîtrise d’œuvre affaissement Route d’Echelette
  • Commission aménagement
    • Délimitation domaines publics Place de Fromente
    • Jeux Domaine de Thol
• Syndicat d’énergie et de e-communication de l’Ain : Convention de mandat IRVE
• Syndicat mixte Bugey Côtière Plaine de l’Ain (BUCOPA)
• Station d’épuration
  • Extension réseau électrique :
    • Plan de financement extension réseau SIEA
    • Budget communal : décision modificative n°1
  • Déclarations sous-traitance
• Redevances Agence de l’Eau
• Personnel communal : Participation mutuelles santé
• Questions diverses