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Ouverture d’une enquête publique relative à l’entretien des cours d’eau et des zones humides du 3 au 28 janvier 2023.

Dossier d’enquête publique consultable sur le site des services de l’Ain (rubrique enquêtes publiques) et sur le site internet du Syndicat de la Rivière d’Ain Aval et de ses Affluents (SR3A).

Les observations du public peuvent être adressées par mail, à l’adresse suivante : ddt-enquetes-publiques@ain.gouv.fr.

Le commissaire-enquêteur tiendra une permanence à Ambérieu-en-Bugey le 28 janvier de 10h à 12h.

Pour plus d’informations : Enquête SR3A Arrêté – Enquête SR3A Avis D’enquête

Modification n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Syndicat Mixte BUCOPA

Dossier d’enquête publique consultable au siège (Chazey sur Ain) ou sur le site du Syndicat dossier d’enquête publique ainsi qu’au siège de la communauté de communes du 20 septembre au 22 octobre 2022.

Le commissaire-enquêteur tiendra une permanence à Jujurieux le 29 septembre de 9h à 12h.